COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauges-sur-Loire.
Profil et organisation
COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49110 à MAUGES-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 05/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
2 autorisations sur la période 31/05/2013 - 05/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Mauges-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De L Eglise, Mauges-sur-Loire (49410) | DP Locaux | AB294, AB295 | 1 329 m² | 13 m² | 2015/05/05 |
| All Du Devaux, Mauges-sur-Loire (49410) | DP Locaux | AB443 | 12 841 m² | 9 m² | 2013/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU MESNIL-EN-VALLEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.