COMMUNE DU BEC THOMAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DU BEC THOMAS
COMMUNE DU BEC THOMAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bec-Thomas.
Profil et organisation
COMMUNE DU BEC THOMAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27370 au Bec-Thomas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU BEC THOMAS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DU BEC THOMAS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU BEC THOMAS
COMMUNE DU BEC THOMAS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2017 - 07/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BEC THOMAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU BEC THOMAS
3 autorisations sur la période 13/06/2017 - 07/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Bec-Thomas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BEC THOMAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Mairie, Le Bec-Thomas (27370) | DP Locaux | A477 | 1 270 m² | 19 m² | 2018/08/07 |
| 12 Rue De La Mairie, Le Bec-Thomas (27370) | DP Locaux | A477 | 1 270 m² | 19 m² | 2018/08/07 |
| 12 Rue De La Mairie, Le Bec-Thomas (27370) | DP Locaux | A477 | 1 270 m² | 19 m² | 2017/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU BEC THOMAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU BEC THOMAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU BEC THOMAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.