COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osmoy-Saint-Valery.
Profil et organisation
COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76660 à OSMOY-SAINT-VALERY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2016 - 11/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
2 autorisations sur la période 16/09/2016 - 11/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Osmoy-Saint-Valery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Osmoy-Saint-Valery (76660) | PC Locaux | 0C248 | 1 087 m² | 40 m² | 2023/04/11 |
| Rte De Neufchatel, Osmoy-Saint-Valery (76660) | PC Locaux | C349 | 1 000 m² | 123 m² | 2016/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'OSMOY SAINT VALERY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.