COMMUNE D'OISSEAU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE D'OISSEAU
COMMUNE D'OISSEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oisseau.
Profil et organisation
COMMUNE D'OISSEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 53300 à OISSEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'OISSEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OISSEAU
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'OISSEAU
COMMUNE D'OISSEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2019 - 04/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OISSEAU
3 autorisations sur la période 26/04/2019 - 04/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Oisseau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L'ecole, Oisseau (53300) | PC Locaux | AB375, AB376 | 3 541 m² | 140 m² | 2023/04/04 |
| 149 Rue Ambroise De Lore Impasse Du Clos Preau, Oisseau (53300) | PC Logement | AB761 | — | 177 m² | 2020/06/04 |
| 149 Rue Ambroise De Lore, Oisseau (53300) | PC Locaux | AB760 | — | 115 m² | 2019/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'OISSEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'OISSEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'OISSEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.