COMMUNE D'HAUTEROCHE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE D'HAUTEROCHE
COMMUNE D'HAUTEROCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteroche.
Profil et organisation
COMMUNE D'HAUTEROCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21150 à HAUTEROCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'HAUTEROCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'HAUTEROCHE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'HAUTEROCHE
COMMUNE D'HAUTEROCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2013 - 15/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'HAUTEROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'HAUTEROCHE
2 autorisations sur la période 12/08/2013 - 15/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'HAUTEROCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De L Ecole, Hauteroche (21150) | PC Locaux | AB213 | 931 m² | 35 m² | 2015/10/15 |
| Rue Haute Ecorsaint, Hauteroche (21150) | PC Locaux | AC89 | 41 m² | 36 m² | 2013/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'HAUTEROCHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'HAUTEROCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'HAUTEROCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.