COMMUNE D'EVIN MALMAISON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216203216 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE D'EVIN MALMAISON

COMMUNE D'EVIN MALMAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évin-Malmaison.

Profil et organisation

COMMUNE D'EVIN MALMAISON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 62141 à EVIN-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'EVIN MALMAISON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'EVIN MALMAISON

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'EVIN MALMAISON

COMMUNE D'EVIN MALMAISON compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2021 - 25/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EVIN MALMAISON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/03/2021 - 25/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'EVIN MALMAISON

1 autorisation sur la période 25/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Évin-Malmaison. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EVIN MALMAISON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Jaures, Évin-Malmaison (62141) PC Locaux AN755 852 m² 40 m² 2021/11/25

Permis de démolir de COMMUNE D'EVIN MALMAISON

1 autorisation sur la période 03/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Évin-Malmaison. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
33 Rue Jean Jaures, Évin-Malmaison (62141) PD AE129, AE310 890 m² 2021/03/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'EVIN MALMAISON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D'EVIN MALMAISON

Sources des informations sur COMMUNE D'EVIN MALMAISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'EVIN MALMAISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'EVIN MALMAISON ?
COMMUNE D'EVIN MALMAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'EVIN MALMAISON ?
Le profil de COMMUNE D'EVIN MALMAISON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'EVIN MALMAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'EVIN MALMAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'EVIN MALMAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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