2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DES TOURRETTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Tourrettes.
COMMUNE DES TOURRETTES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26740 aux Tourrettes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES TOURRETTES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 25/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES TOURRETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/01/2017 - 25/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Tourrettes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES TOURRETTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Berianne, Les Tourrettes (26740) | PC Locaux | AC217, AC216 | 3 262 m² | 498 m² | 2017/01/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
