2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
COMMUNE DES SORINIERES est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sorinières.
COMMUNE DES SORINIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44840 aux Sorinières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES SORINIERES compte 15 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 16/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES SORINIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 17/12/2013 - 16/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Sorinières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES SORINIERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Ecoles, Les Sorinières (44840) | PC Locaux | AD167, AD168 | 7 348 m² | 88 m² | 2017/11/02 |
| 60 Rue Des Sports, Les Sorinières (44840) | PC Locaux | AS76 | 9 898 m² | 44 m² | 2017/11/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
