2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DES MOLLETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Mollettes.
COMMUNE DES MOLLETTES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73800 aux Mollettes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES MOLLETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2018 - 25/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES MOLLETTES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Mollettes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES MOLLETTES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieud Les Granges, Les Mollettes (73800) | PC Locaux | 0A349, 0A1667 | 7 289 m² | 216 m² | 2020/06/25 |
1 autorisation sur la période 21/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Mollettes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieud Les Granges, Les Mollettes (73800) | PD | 0A321, 0A322 | 1 440 m² | 2018/08/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
