2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
COMMUNE DES GRANDES CHAPELLES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Grandes-Chapelles.
COMMUNE DES GRANDES CHAPELLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10170 aux Grandes-Chapelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES GRANDES CHAPELLES compte 7 autorisations recensées sur la période 30/09/2016 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES GRANDES CHAPELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/09/2016 - 14/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Grandes-Chapelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES GRANDES CHAPELLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L Ecole Le Village, Les Grandes-Chapelles (10170) | PC Locaux | J284, J283 | 2 827 m² | 172 m² | 2017/11/05 |
| 3 Rue De La Poste, Les Grandes-Chapelles (10170) | PC Locaux | J267 | 500 m² | 79 m² | 2017/03/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
