COMMUNE DES EPARRES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DES EPARRES
COMMUNE DES EPARRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Éparres.
Profil et organisation
COMMUNE DES EPARRES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38300 aux Éparres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DES EPARRES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DES EPARRES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DES EPARRES
COMMUNE DES EPARRES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2018 - 29/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES EPARRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DES EPARRES
2 autorisations sur la période 10/12/2018 - 29/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Éparres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES EPARRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Village, Les Éparres (38300) | PC Locaux | B2324 | 10 511 m² | 102 m² | 2024/11/29 |
| Route Du Village, Les Éparres (38300) | PC Locaux | B2324 | 10 511 m² | 1 273 m² | 2018/12/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES EPARRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DES EPARRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DES EPARRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.