Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Thieulloy, Équennes-Éramecourt (80290) | PD | AC12 | — | 2016/01/20 |
COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT - Permis de démolir
Active
218002657
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Équennes-Éramecourt.
Profil et organisation
COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 80290 à Équennes-Éramecourt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2016 - 20/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/01/2016 - 20/01/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
1 autorisation sur la période 20/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Équennes-Éramecourt.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE D'AMIENS
SIREN 218000198
Même département de siège
101 autorisations
60 PC
15 PA
26 PD
DEPARTEMENT DE LA SOMME
SIREN 228000014
Même département de siège
53 autorisations
43 PC
2 PA
8 PD
COMMUNE D'ABBEVILLE
SIREN 218000016
Même département de siège
25 autorisations
11 PC
2 PA
12 PD
REGION PICARDIE
SIREN 238000038
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
COMMUNE DE LE CROTOY
SIREN 218002202
Même département de siège
16 autorisations
10 PC
6 PD
COMMUNE DE GRATIBUS
SIREN 218003705
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT ?
COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT ?
Le profil de COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'EQUENNES ERAMECOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable