2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D'ELOYES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Éloyes.
COMMUNE D'ELOYES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88510 à Éloyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ELOYES compte 5 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 04/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ELOYES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/06/2018 - 04/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Éloyes. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ELOYES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5084 Rue Des Donjons, Éloyes (88510) | PC Locaux | AE243, AE244 | 3 177 m² | 697 m² | 2021/11/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Éloyes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Gare, Éloyes (88510) | PA | AI160, AI19 | 9 300 m² | 2022/05/04 |
1 autorisation sur la période 11/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Éloyes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pres De L Eglise, Éloyes (88510) | PD | AE181 | 1 624 m² | 2016/10/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
