COMMUNE DE ZOTEUX - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Pas-de-Calais (62)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE ZOTEUX
COMMUNE DE ZOTEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zoteux.
Profil et organisation
COMMUNE DE ZOTEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 62650 ZOTEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ZOTEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ZOTEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ZOTEUX
COMMUNE DE ZOTEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2015 - 23/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ZOTEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ZOTEUX
2 autorisations sur la période 28/02/2015 - 23/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Zoteux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ZOTEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Saint Pierre, Zoteux (62650) | DP Locaux | B236, B237 | 4 204 m² | 9 m² | 2017/11/23 |
| 14 Pl Saint Pierre, Zoteux (62650) | PC Locaux | B454, B402 | 4 663 m² | 418 m² | 2015/02/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ZOTEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ZOTEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ZOTEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.