2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE VRIGNE-AUX-BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vrigne aux Bois.
COMMUNE DE VRIGNE-AUX-BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 08330 à Vrigne aux Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VRIGNE-AUX-BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 19/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VRIGNE-AUX-BOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vrigne aux Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VRIGNE-AUX-BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Pasteur, Vrigne aux Bois (08350) | PC Locaux | ZE109 | 41 020 m² | 96 m² | 2015/10/19 |
1 autorisation sur la période 19/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vrigne aux Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Jean-Jacques Rousseau, Vrigne aux Bois (08350) | PD | AD512 | — | 2013/12/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
