2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE VOGLANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Voglans.
COMMUNE DE VOGLANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73420 à Voglans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VOGLANS compte 7 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 22/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VOGLANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/05/2013 - 12/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Voglans. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VOGLANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 Place De L'eglise, Voglans (73420) | PC Locaux | AO81, AO82 | 992 m² | 69 m² | 2020/04/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/05/2021 - 22/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Voglans. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pre Fontaine ""Pr Fontaine"" Et ""Pr Gru"", Voglans (73420) | PA | AN118, AN66 | 5 809 m² | 2025/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 329 Rue De La Plaine Villarcher, Voglans (73420) | PA | AK31, AK32 | 2 297 m² | 2021/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
