COMMUNE DE VILLE LE MARCLET - Permis de construire et DP

Active
218007466 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

COMMUNE DE VILLE LE MARCLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ville-le-Marclet.

Profil et organisation

COMMUNE DE VILLE LE MARCLET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 80420 VILLE-LE-MARCLET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VILLE LE MARCLET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

COMMUNE DE VILLE LE MARCLET compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2019 - 11/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLE LE MARCLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/09/2019 - 11/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

2 autorisations sur la période 09/09/2019 - 11/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ville-le-Marclet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VILLE LE MARCLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du 8 Mai 1945, Ville-le-Marclet (80420) PC Locaux AL43, AL44 1 142 m² 10 m² 2023/07/11
Le Village, Ville-le-Marclet (80420) PC Locaux AL41, AL42 1 012 m² 236 m² 2019/09/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

Sources des informations sur COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VILLE LE MARCLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VILLE LE MARCLET ?
COMMUNE DE VILLE LE MARCLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VILLE LE MARCLET ?
Le profil de COMMUNE DE VILLE LE MARCLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VILLE LE MARCLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VILLE LE MARCLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VILLE LE MARCLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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