COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Profil et organisation
COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 55210 à VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/06/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL compte 3 autorisations recensées sur la période 31/03/2017 - 02/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
2 autorisations sur la période 31/03/2017 - 15/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vigneulles-lès-Hattonchâtel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Arcades Hattonchatel, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) | PC Locaux | AA54 | — | 155 m² | 2017/05/15 |
| 10 Pl Taylor, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) | PC Locaux | AA133 | 3 535 m² | 407 m² | 2017/03/31 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
1 autorisation sur la période 02/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vigneulles-lès-Hattonchâtel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Motte Vin Pre, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) | PA | ZE203 | — | 2024/02/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.