COMMUNE DE VIELLESEGURE - Permis de construire et DP

Active
216405563 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VIELLESEGURE

COMMUNE DE VIELLESEGURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vielleségure.

Profil et organisation

COMMUNE DE VIELLESEGURE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64150 à VIELLESEGURE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VIELLESEGURE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VIELLESEGURE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VIELLESEGURE

COMMUNE DE VIELLESEGURE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2019 - 05/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VIELLESEGURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2019 - 05/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VIELLESEGURE

2 autorisations sur la période 04/12/2019 - 05/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vielleségure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VIELLESEGURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 De La Fontaine, Vielleségure (64150) PC Logement AK58 2 482 m² 57 m² 2026/05/05
1 Via Deu Rey, Vielleségure (64150) PC Locaux AK159, AK32 1 143 m² 87 m² 2019/12/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VIELLESEGURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VIELLESEGURE

Sources des informations sur COMMUNE DE VIELLESEGURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VIELLESEGURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VIELLESEGURE ?
COMMUNE DE VIELLESEGURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VIELLESEGURE ?
Le profil de COMMUNE DE VIELLESEGURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VIELLESEGURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VIELLESEGURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VIELLESEGURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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