COMMUNE DE VERNIOZ - Permis de construire et DP

Active
213805369 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE VERNIOZ

COMMUNE DE VERNIOZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernioz.

Profil et organisation

COMMUNE DE VERNIOZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38150 à Vernioz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VERNIOZ
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VERNIOZ

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VERNIOZ

COMMUNE DE VERNIOZ compte 6 autorisations recensées sur la période 01/08/2014 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERNIOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

01/08/2014 - 12/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VERNIOZ

6 autorisations sur la période 01/08/2014 - 12/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vernioz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERNIOZ dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1569 Route Des Villages, Vernioz (38150) PC Locaux AM186, AM188 4 677 m² 46 m² 2023/10/12

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1569 Route Des Villages, Vernioz (38150) PC Locaux AM186, AM188 4 677 m² 241 m² 2020/02/20

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Alpes, Vernioz (38150) DP Locaux AM178, AM204 1 562 m² 14 m² 2017/09/04

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1569 Route Des Villages, Vernioz (38150) DP Locaux AM309 2 793 m² 112 m² 2014/08/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VERNIOZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VERNIOZ

Sources des informations sur COMMUNE DE VERNIOZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VERNIOZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VERNIOZ ?
COMMUNE DE VERNIOZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VERNIOZ ?
Le profil de COMMUNE DE VERNIOZ recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VERNIOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VERNIOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VERNIOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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