COMMUNE DE VENERIEU - Permis de construire et DP

Active
213805328 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE VENERIEU

COMMUNE DE VENERIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Vénérieu.

Profil et organisation

COMMUNE DE VENERIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38460 à VENERIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VENERIEU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VENERIEU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VENERIEU

COMMUNE DE VENERIEU compte 4 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 04/08/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VENERIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/02/2013 - 04/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VENERIEU

4 autorisations sur la période 27/02/2013 - 04/08/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Vénérieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VENERIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montee De Moillan, Vénérieu (38460) PC Locaux B568, B567 2 864 m² 516 m² 2015/08/04
Rue De La Gare Longeniere, Vénérieu (38460) PC Locaux C633, C632 5 020 m² 85 m² 2013/12/13
Le Village, Chozeau (38460) PC Locaux B194, B463 5 600 m² 253 m² 2013/06/29
Rue Du Stade La Chette Nord, Crémieu (38460) PC Locaux AI348, AI444 13 407 m² 468 m² 2013/02/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VENERIEU

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VENERIEU

Sources des informations sur COMMUNE DE VENERIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VENERIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VENERIEU ?
COMMUNE DE VENERIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VENERIEU ?
Le profil de COMMUNE DE VENERIEU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VENERIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VENERIEU concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VENERIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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