COMMUNE DE VAUXRENARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauxrenard.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUXRENARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69820 à Vauxrenard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE VAUXRENARD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAUXRENARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUXRENARD
COMMUNE DE VAUXRENARD compte 3
autorisations recensées
sur la période 06/12/2016 - 15/02/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUXRENARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
06/12/2016 - 15/02/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUXRENARD
1 autorisation sur la période 06/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vauxrenard. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUXRENARD dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUXRENARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAUXRENARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAUXRENARD ?
COMMUNE DE VAUXRENARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAUXRENARD ?
Le profil de COMMUNE DE VAUXRENARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAUXRENARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAUXRENARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAUXRENARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.