2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE VAUJANY est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaujany.
COMMUNE DE VAUJANY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38114 à Vaujany.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAUJANY compte 11 autorisations recensées sur la période 02/03/2017 - 03/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUJANY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 02/03/2017 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vaujany. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUJANY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montfrais, Vaujany (38114) | PC Locaux | 0D302, 0D212 | 433 723 m² | 131 m² | 2019/06/19 |
| Montfrais, Vaujany (38114) | PC Locaux | 0D302, 0D427 | 29 754 m² | 332 m² | 2019/04/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 22/03/2017 - 23/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Oz. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Oz (38114) | PA | — | — | 2017/03/23 |
| Montfrais, Vaujany (38114) | PA | 0D302, 0D437 | 3 581 076 m² | 2017/03/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
