COMMUNE DE VATHIMENIL - Permis de construire et DP

Active
215405507 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VATHIMENIL

COMMUNE DE VATHIMENIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vathiménil.

Profil et organisation

COMMUNE DE VATHIMENIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54122 à VATHIMENIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VATHIMENIL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VATHIMENIL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VATHIMENIL

COMMUNE DE VATHIMENIL compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2013 - 01/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VATHIMENIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/05/2013 - 01/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VATHIMENIL

2 autorisations sur la période 06/05/2013 - 01/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vathiménil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VATHIMENIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23Bis Grand Rue, Vathiménil (54122) PC Locaux G245, G244 1 137 m² 18 m² 2016/08/01
15Bis Grande Rue, Vathiménil (54122) PC Locaux OG465, OG382 1 443 m² 124 m² 2013/05/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VATHIMENIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VATHIMENIL

Sources des informations sur COMMUNE DE VATHIMENIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VATHIMENIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VATHIMENIL ?
COMMUNE DE VATHIMENIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VATHIMENIL ?
Le profil de COMMUNE DE VATHIMENIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VATHIMENIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VATHIMENIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VATHIMENIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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