2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE VATAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vatan.
COMMUNE DE VATAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 36150 à Vatan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VATAN compte 8 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 19/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VATAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/07/2015 - 19/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vatan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VATAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Jean Mery, Vatan (36150) | DP Locaux | AC241 | 4 357 m² | 7 m² | 2015/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 08/10/2018 - 19/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vatan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vatan (36150) | PA | — | — | 2023/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Islons Terre De La Couture, Vatan (36150) | PA | ZA360 | 4 067 m² | 2021/10/25 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Champ De Foire, Vatan (36150) | PA | AD181, AD535 | 4 286 m² | 2020/02/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du College, Vatan (36150) | PA | AC908, AC910 | 1 542 m² | 2018/10/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
