COMMUNE DE VAL DE BRIEY - Permis d'aménager

Active
200063345 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAL DE BRIEY

COMMUNE DE VAL DE BRIEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val de Briey.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAL DE BRIEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54150 à Val de Briey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VAL DE BRIEY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE VAL DE BRIEY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAL DE BRIEY

COMMUNE DE VAL DE BRIEY compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2025 - 04/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL DE BRIEY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2025 - 04/03/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE VAL DE BRIEY

1 autorisation sur la période 04/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Val de Briey.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAL DE BRIEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAL DE BRIEY

Sources des informations sur COMMUNE DE VAL DE BRIEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAL DE BRIEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAL DE BRIEY ?
COMMUNE DE VAL DE BRIEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAL DE BRIEY ?
Le profil de COMMUNE DE VAL DE BRIEY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAL DE BRIEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAL DE BRIEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAL DE BRIEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides