COMMUNE DE USSON - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE USSON
COMMUNE DE USSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Usson.
Profil et organisation
COMMUNE DE USSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63490 à USSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE USSON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE USSON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE USSON
COMMUNE DE USSON compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2023 - 12/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE USSON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE USSON
2 autorisations sur la période 02/02/2023 - 12/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Usson.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Usson (63490) | PA | — | — | 2024/07/12 |
| Adresse non renseignée, Usson (63490) | PA | E649, E653 | 845 m² | 2023/02/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE USSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE USSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE USSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.