2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE TOUVOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Touvois.
COMMUNE DE TOUVOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44650 à Touvois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TOUVOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 19/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TOUVOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/06/2013 - 19/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Touvois. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TOUVOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue De L Eglise, Touvois (44650) | PC Locaux | AD1 | 2 765 m² | 135 m² | 2016/11/30 |
| 18 Rue Du General Charette, Touvois (44650) | PC Locaux | AD197, AD235 | 1 943 m² | 196 m² | 2016/05/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Touvois. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Grosse Pierre, Touvois (44650) | PA | AA18, AA19 | 25 308 m² | 2019/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
