Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Planchette, Tours-sur-Marne (51150) | PA | AC340, AC339 | — | 2015/10/05 |
COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE - Permis d'aménager
Cessée
201510534
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours-sur-Marne.
Profil et organisation
COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2015 - 05/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/10/2015 - 05/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
1 autorisation sur la période 05/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Tours-sur-Marne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE ?
COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE ?
Le profil de COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TOURS-SUR-MARNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable