COMMUNE DE TILLIERES - Permis de construire et DP

Cessée
214903494 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE TILLIERES

COMMUNE DE TILLIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

COMMUNE DE TILLIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE TILLIERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TILLIERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TILLIERES

COMMUNE DE TILLIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2015 - 02/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TILLIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/11/2015 - 02/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TILLIERES

2 autorisations sur la période 19/11/2015 - 02/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TILLIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pont De La Cure, Sèvremoine (49450) PC Mixte B386, B387 649 m² 277 m² 2015/11/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TILLIERES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TILLIERES

Sources des informations sur COMMUNE DE TILLIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TILLIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TILLIERES ?
COMMUNE DE TILLIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TILLIERES ?
Le profil de COMMUNE DE TILLIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TILLIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TILLIERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TILLIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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