2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE TESSY SUR VIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tessy-Bocage.
COMMUNE DE TESSY SUR VIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50420 à Tessy-Bocage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TESSY SUR VIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 23/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TESSY SUR VIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/05/2013 - 23/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Tessy-Bocage. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TESSY SUR VIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Jean-Claude Lemoine, Tessy-Bocage (50420) | PC Locaux | AB1 | — | 17 m² | 2013/10/23 |
| 5 Pl Du Marche, Tessy-Bocage (50420) | PC Locaux | AB112 | — | 320 m² | 2013/05/07 |
1 autorisation sur la période 25/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tessy-Bocage. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Longs Champs, Tessy-Bocage (50420) | PA | A350, A351 | 22 585 m² | 2013/01/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
