COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terre-de-Bancalié.
Profil et organisation
COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81120 à TERRE-DE-BANCALIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/03/2019 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
4 autorisations sur la période 29/03/2019 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Terre-de-Bancalié.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'alban Radablène, Terre-de-Bancalié (81120) | PC Locaux | 0D514, 0D515 | 9 120 m² | 1 682 m² | 2026/02/23 |
| 259 Ch Du Canal St Lieux Lafenasse, Terre-de-Bancalié (81120) | PC Locaux | D596, D597 | 5 457 m² | 33 m² | 2022/05/05 |
| Betou Roumegoux, Terre-de-Bancalié (81120) | PC Locaux | D207, D208 | 2 570 m² | 26 m² | 2019/09/10 |
| 5132 Saint Martial Ronel, Terre-de-Bancalié (81120) | PC Locaux | B186 | 3 730 m² | 114 m² | 2019/03/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TERRE-DE-BANCALIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.