2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE TERMIGNON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.
COMMUNE DE TERMIGNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73480 à Val-Cenis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TERMIGNON compte 3 autorisations recensées sur la période 01/04/2013 - 02/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TERMIGNON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/04/2013 - 05/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TERMIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Parachee Rd 1006, Val-Cenis (73480) | DP Locaux | GDP | — | 14 m² | 2013/07/05 |
| La Place, Val-Cenis (73480) | DP Locaux | E1717 | 157 m² | 7 m² | 2013/04/01 |
1 autorisation sur la période 02/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Val-Cenis. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Pierres Grosses, Val-Cenis (73480) | PA | G, G214 | — | 2015/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
