2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE TERCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tercé.
COMMUNE DE TERCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86800 à Tercé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TERCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2016 - 12/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TERCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/09/2016 - 12/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Tercé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TERCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route De Chauvigny, Tercé (86800) | PC Locaux | AD93, AD97 | 2 547 m² | 121 m² | 2016/10/12 |
| Place De L'eglise Le Bourg, Tercé (86800) | PC Locaux | AM77 | 1 198 m² | 158 m² | 2016/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
