Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Martial, Tauriac-de-Naucelle (12800) | PA | AB399 | — | 2016/09/08 |
COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE - Permis d'aménager
Active
211202767
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tauriac-de-Naucelle.
Profil et organisation
COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12800 à Tauriac-de-Naucelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2016 - 08/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/09/2016 - 08/09/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
1 autorisation sur la période 08/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Tauriac-de-Naucelle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE
SIREN 211202080
Même département de siège
38 autorisations
7 PC
2 PA
29 PD
DEPARTEMENT DE L AVEYRON
SIREN 221200017
Même département de siège
38 autorisations
20 PC
7 PA
11 PD
COMMUNE DE MILLAU
SIREN 211201454
Même département de siège
27 autorisations
13 PC
5 PA
9 PD
COMMUNE D AUBIN
SIREN 211200134
Même département de siège
23 autorisations
5 PC
3 PA
15 PD
COMMUNE DE RODEZ
SIREN 211202023
Même département de siège
22 autorisations
3 PC
13 PA
6 PD
COMMUNE DE SEVERAC D'AVEYRON
SIREN 200055424
Même département de siège
15 autorisations
8 PC
7 PA
Sources des informations sur COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE ?
COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE ?
Le profil de COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TAURIAC DE NAUCELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable