2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SOUPROSSE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souprosse.
COMMUNE DE SOUPROSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40250 à Souprosse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOUPROSSE compte 13 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 27/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOUPROSSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 21/07/2014 - 20/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Souprosse. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOUPROSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Imp Des Courlis, Souprosse (40250) | PC Logement | 0V500 | 685 m² | 115 m² | 2020/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 09/07/2013 - 27/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Souprosse. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 297 Chemin Du Pigeon, Souprosse (40250) | PA | 0V520, OV430 | 37 540 m² | 2026/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Souprosse (40250) | PA | 0V410, 0V491 | — | 2020/05/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du 19 Mars 1945, Souprosse (40250) | PA | V330, V360 | — | 2013/07/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
