2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SOPPE LE BAS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soppe-le-Bas.
COMMUNE DE SOPPE LE BAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68780 à Soppe-le-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOPPE LE BAS compte 6 autorisations recensées sur la période 19/05/2016 - 25/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOPPE LE BAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/05/2016 - 25/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soppe-le-Bas. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOPPE LE BAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Soppe-le-Bas (68780) | DP Locaux | 0113 | 533 m² | 16 m² | 2024/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Guewenheim, Soppe-le-Bas (68780) | PC Locaux | 0113, 01223 | 4 443 m² | 37 m² | 2022/07/04 |
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lauragais, Soppe-le-Bas (68780) | PC Locaux | 21413, 21414 | 2 329 m² | 264 m² | 2016/06/02 |
| 1 Rue De Guewenheim, Soppe-le-Bas (68780) | PC Locaux | 01223 | 3 098 m² | 211 m² | 2016/06/02 |
| 15 Rue De Lauragais, Soppe-le-Bas (68780) | PC Locaux | 21381 | 389 m² | 44 m² | 2016/05/19 |
1 autorisation sur la période 23/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Soppe-le-Bas. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Guewenheim, Soppe-le-Bas (68780) | PD | 01223 | — | 2024/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
