2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SOLFERINO est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solférino.
COMMUNE DE SOLFERINO est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40210 à Solférino.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOLFERINO compte 5 autorisations recensées sur la période 28/04/2017 - 05/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOLFERINO, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/04/2017 - 31/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Solférino. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOLFERINO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot13 Lot La Chenaie, Solférino (40210) | PC Logement | L368 | 2 285 m² | 100 m² | 2017/05/09 |
| Lot14 Lotissement La Chenaie, Solférino (40210) | PC Logement | L369 | 2 008 m² | 100 m² | 2017/04/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Solférino. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Solférino (40210) | PA | M140, M141 | 49 679 m² | 2024/07/05 |
1 autorisation sur la période 05/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Solférino. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Solférino (40210) | PD | M641 | 1 199 m² | 2021/01/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
