COMMUNE DE SENOUILLAC - Permis de construire et DP

Active
218102838 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SENOUILLAC

COMMUNE DE SENOUILLAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Senouillac.

Profil et organisation

COMMUNE DE SENOUILLAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81600 à Senouillac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SENOUILLAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENOUILLAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENOUILLAC

COMMUNE DE SENOUILLAC compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2024 - 11/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENOUILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2024 - 11/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENOUILLAC

3 autorisations sur la période 02/05/2024 - 11/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Senouillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SENOUILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7Bis Avenue Des Vignes, Senouillac (81600) PC Locaux B2155, C762 447 m² 109 m² 2026/08/11

Autorisations en 2024

2 autorisations affichées pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Des Vignes, Senouillac (81600) PC Locaux B3, B4 4 315 m² 109 m² 2024/09/26
7 Av Des Vignes, Senouillac (81600) PC Locaux B4, B7 1 558 m² 160 m² 2024/05/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENOUILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENOUILLAC

Sources des informations sur COMMUNE DE SENOUILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SENOUILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SENOUILLAC ?
COMMUNE DE SENOUILLAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SENOUILLAC ?
Le profil de COMMUNE DE SENOUILLAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SENOUILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SENOUILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SENOUILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides