COMMUNE DE SENNELY - Permis de construire et DP

Active
214503096 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SENNELY

COMMUNE DE SENNELY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sennely.

Profil et organisation

COMMUNE DE SENNELY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45240 à SENNELY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SENNELY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENNELY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENNELY

COMMUNE DE SENNELY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2014 - 16/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENNELY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2014 - 16/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENNELY

2 autorisations sur la période 02/04/2014 - 16/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sennely.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SENNELY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Mairie, Sennely (45240) PC Locaux AC102, AC75 2 447 m² 262 m² 2017/06/16
2 Rue De La Rigolerie, Sennely (45240) PC Locaux C1564, C1290 4 924 m² 72 m² 2014/04/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENNELY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENNELY

Sources des informations sur COMMUNE DE SENNELY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SENNELY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SENNELY ?
COMMUNE DE SENNELY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SENNELY ?
Le profil de COMMUNE DE SENNELY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SENNELY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SENNELY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SENNELY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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