2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SELONGEY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Selongey.
COMMUNE DE SELONGEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21260 à Selongey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SELONGEY compte 10 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SELONGEY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/02/2013 - 29/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Selongey. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SELONGEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Jevain, Selongey (21260) | PC Locaux | AP196 | 13 905 m² | 117 m² | 2016/02/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 23/07/2013 - 26/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Selongey. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quai Garnier, Selongey (21260) | PA | AR46, AR56 | — | 2026/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Cerf, Selongey (21260) | PA | AH84 | — | 2021/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Spahr Au Chemin De Villey, Selongey (21260) | PA | F1878 | — | 2013/07/23 |
1 autorisation sur la période 04/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Selongey. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Selongey (21260) | PD | — | — | 2023/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
