COMMUNE DE SEBRAZAC - Autorisations d'urbanisme
Active
211202650
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1978
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE SEBRAZAC
- SIREN
- 211 202 650
- SIRET siège
- 211 202 650 00019
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 14/09/2020
- Dernière autorisation
- 23/05/2025
Siège social
- Adresse
- 1 PLACE DE LA MAIRIE
- Commune
- 12190 SEBRAZAC
- Département
- Aveyron
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE SEBRAZAC
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Mairie, Sébrazac (12190) | PC Locaux | E645 | — | 35 m² | 2025/05/23 |
| 1 Maison De La Chasse Alaux Bas, Sébrazac (12190) | DP Locaux | A1277 | 2 133 m² | 20 m² | 2021/04/15 |
| Lot Verrieres Village Les Lilas, Sébrazac (12190) | PC Locaux | ZB233, ZB217 | — | 112 m² | 2020/09/14 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SEBRAZAC
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE SEBRAZAC
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
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