COMMUNE DE SEBRAZAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE SEBRAZAC
COMMUNE DE SEBRAZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sébrazac.
Profil et organisation
COMMUNE DE SEBRAZAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12190 à SEBRAZAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SEBRAZAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEBRAZAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEBRAZAC
COMMUNE DE SEBRAZAC compte 3 autorisations recensées sur la période 14/09/2020 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEBRAZAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEBRAZAC
3 autorisations sur la période 14/09/2020 - 23/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sébrazac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEBRAZAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Mairie, Sébrazac (12190) | PC Locaux | E645 | — | 35 m² | 2025/05/23 |
| 1 Maison De La Chasse Alaux Bas, Sébrazac (12190) | DP Locaux | A1277 | 2 133 m² | 20 m² | 2021/04/15 |
| Lot Verrieres Village Les Lilas, Sébrazac (12190) | PC Locaux | ZB233, ZB217 | — | 112 m² | 2020/09/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEBRAZAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEBRAZAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SEBRAZAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.