COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN - Permis de construire et DP

Active
216803023 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Schweighouse-Thann.

Profil et organisation

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68520 à SCHWEIGHOUSE-THANN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2021 - 17/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2021 - 17/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

2 autorisations sur la période 17/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Schweighouse-Thann.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pont D Aspach, Schweighouse-Thann (68520) DP Locaux 38958 6 167 m² 14 m² 2021/05/17
Rue Du Pont D Aspach, Schweighouse-Thann (68520) DP Locaux 38958 6 167 m² 14 m² 2021/05/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

Sources des informations sur COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN ?
COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN ?
Le profil de COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE THANN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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