COMMUNE DE SARCENAS - Permis de construire et DP

Active
213804727 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SARCENAS

COMMUNE DE SARCENAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarcenas.

Profil et organisation

COMMUNE DE SARCENAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38700 à SARCENAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SARCENAS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SARCENAS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SARCENAS

COMMUNE DE SARCENAS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 18/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SARCENAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/07/2013 - 18/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SARCENAS

3 autorisations sur la période 03/07/2013 - 18/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sarcenas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SARCENAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1239 Route De Palaquit, Sarcenas (38700) PC Logement C88 1 640 m² 109 m² 2025/06/18
Route Departementale, Sarcenas (38700) PC Locaux AA367 1 840 m² 65 m² 2014/06/16
Ancienne Cure Route Departementale, Sarcenas (38700) PC Locaux C307, C306 2 000 m² 44 m² 2013/07/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SARCENAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SARCENAS

Sources des informations sur COMMUNE DE SARCENAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SARCENAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SARCENAS ?
COMMUNE DE SARCENAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SARCENAS ?
Le profil de COMMUNE DE SARCENAS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SARCENAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SARCENAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SARCENAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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