COMMUNE DE SAPOIS - Permis de construire et DP

Active
218804425 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAPOIS

COMMUNE DE SAPOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sapois.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAPOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88120 à SAPOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAPOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAPOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAPOIS

COMMUNE DE SAPOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2015 - 12/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAPOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2015 - 12/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAPOIS

2 autorisations sur la période 06/08/2015 - 12/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sapois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAPOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Route De Menaurupt, Sapois (88120) DP Locaux 0B33 2 772 m² 1 m² 2025/06/12
44 Rte De Menaurupt, Sapois (88120) PC Locaux B33 2 772 m² 92 m² 2015/08/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAPOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAPOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE SAPOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAPOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAPOIS ?
COMMUNE DE SAPOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAPOIS ?
Le profil de COMMUNE DE SAPOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAPOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAPOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAPOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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