2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-de-Cuines.
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73130 à Sainte-Marie-de-Cuines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 12/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/07/2014 - 12/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-de-Cuines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Salle Polyvalente - Chef-L, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | PC Locaux | B129, B128 | 10 825 m² | 83 m² | 2024/04/12 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot La Traversiere - Lot 1, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | PC Logement | A451P, A452P | 671 m² | 120 m² | 2016/10/20 |
| La Traversiere - Lot N 2, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | PC Logement | B451P, B452P | 647 m² | 161 m² | 2016/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De L Aura Rd 74 - Rubot, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | DP Locaux | B1440 | 3 221 m² | 5 m² | 2014/07/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
