COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-de-Cuines.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73130 à SAINTE-MARIE-DE-CUINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 12/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
4 autorisations sur la période 24/07/2014 - 12/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-de-Cuines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Salle Polyvalente - Chef-L, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | PC Locaux | B129, B128 | 10 825 m² | 83 m² | 2024/04/12 |
| Lot La Traversiere - Lot 1, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | PC Logement | A451P, A452P | 671 m² | 120 m² | 2016/10/20 |
| La Traversiere - Lot N 2, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | PC Logement | B451P, B452P | 647 m² | 161 m² | 2016/07/05 |
| Rte De L Aura Rd 74 - Rubot, Sainte-Marie-de-Cuines (73130) | DP Locaux | B1440 | 3 221 m² | 5 m² | 2014/07/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.