COMMUNE DE SAINT PLANCHERS - Permis de construire et DP

Active
215005414 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

COMMUNE DE SAINT PLANCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Planchers.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT PLANCHERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50400 à SAINT-PLANCHERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT PLANCHERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

COMMUNE DE SAINT PLANCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 20/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PLANCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2014 - 20/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 20/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Planchers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT PLANCHERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 154 La Villardrie, Saint-Planchers (50400) PC Locaux C373, C1057 17 900 m² 422 m² 2015/07/20
Ld La Greniere - Rd 154, Saint-Planchers (50400) PC Locaux C812 9 380 m² 16 m² 2014/09/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT PLANCHERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT PLANCHERS ?
COMMUNE DE SAINT PLANCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT PLANCHERS ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT PLANCHERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT PLANCHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT PLANCHERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT PLANCHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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