COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS - Permis de construire et DP

Active
211103635 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-du-Champ.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11220 à SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2017 - 10/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2017 - 10/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

2 autorisations sur la période 02/10/2017 - 10/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-du-Champ.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cheyssac La Ripes, Saint-Pierre-du-Champ (43810) PC Locaux BE161 15 750 m² 63 m² 2021/09/10
Le Bourg, Saint-Pierre-du-Champ (43810) PC Locaux AS11 1 548 m² 552 m² 2017/10/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS ?
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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