COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-de-Maurienne.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73140 à SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 06/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
5 autorisations sur la période 09/06/2016 - 06/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-Maurienne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Av De La Republique, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | PC Locaux | B1652 | 5 051 m² | 932 m² | 2025/11/06 |
| Pl Du Champ De Foire, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | DP Locaux | B970 | — | 7 m² | 2025/10/29 |
| Grande Rue, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | DP Locaux | B1840 | 832 m² | 6 m² | 2025/03/13 |
| Alpage De La Buffaz Le Plan Des Maisonnettes - Beaune, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | PC Logement | H2 | — | 29 m² | 2023/05/02 |
| Le Mollard, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | DP Locaux | K1118 | 4 800 m² | 6 m² | 2016/06/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
1 autorisation sur la période 16/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-Maurienne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue General Ferrie, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | PA | B2326, B2664 | — | 2025/05/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.