COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Michel-de-Bannières.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46110 à SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES compte 4 autorisations recensées sur la période 10/03/2023 - 14/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
3 autorisations sur la période 15/05/2023 - 14/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-Bannières. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Saint Michel, Saint-Michel-de-Bannières (46110) | PC Mixte | AE148, AE151 | 1 220 m² | 248 m² | 2024/10/14 |
| Le Bourg Saint Michel, Saint-Michel-de-Bannières (46110) | PC Logement | AE151 | 920 m² | 81 m² | 2024/05/13 |
| La Colonjac, Saint-Michel-de-Bannières (46110) | DP Locaux | AH249, AH250 | 2 842 m² | 19 m² | 2023/05/15 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
1 autorisation sur la période 10/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Carennac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Carennac (46110) | PD | — | — | 2023/03/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.